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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS
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TRESOR DU RHONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRESOR DU RHONE
LE CLUB DES VIGNERONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3014205
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2020

Présentation de la marque TRESOR DU RHONE

Déposée le 14 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESOR DU RHONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS domicilié(e) Domaine de Mermian - 34300 - AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 571 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRESOR DU RHONE est expirée depuis le 14 mars 2020.

LE CLUB DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Pech Cabanel , Rosereine , Campus Félini , Pech Camps , Ceriseraie , B CUVEE ANNE-SOPHIE ELEVEE EN FUTS DE CHENE , LES HAUTS DE CAZALET , LE CISSO , NIZAS LE CISSO , Pierres Blanches


LE CLUB DES VIGNERONS, Société par actions simplifiée - Domaine de Mermian - 34300 - AGDE - France - SIREN 397571555


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431320 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Vins d'appellation d'origine ayant droit à l'appellation contrôlée " Côtes du Rhône ".